Catégorie : Véhicules
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Rester maître de son véhicule
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dans VéhiculesLe conducteur doit à tout moment rester maître de son véhicule, c’est à dire être en mesure d’exécuter toutes les manœuvres qui lui incombent et adapter sa conduite à la situation (R412-6). I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur. Celui-ci doit, à tout moment, adopter un comportement…
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Loi Badinter
La loi dite « Badinter » distingue les conducteurs des véhicules à moteur (au moment des faits) de tous les tiers. Ces tiers peuvent être des piétons, mais aussi des des cyclistes ou même des passagers des véhicules en cause. Dans le cadre d’un accident de la route, la loi fait porter la responsabilité de l’indemnisation…
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Les vélos à assistance électrique sont-ils des véhicules à moteur ?
Ce qu’on nomme habituellement « vélo à assistance électrique » (VAE) est désigné dans le code de la route sous le terme « cycle à pédalage assisté » (R311-1). 6.11. Cycle à pédalage assisté : cycle équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite progressivement et…