L’abus de priorité n’est pas défini par le code de la route. C’est un concept appliqué par la justice et les assurances pour faire porter une partie de la responsabilité à celui qui a créé un accident en abusant de sa position prioritaire.
C’est par exemple le cas si la vitesse excessive de l’usager prioritaire a empêché les tiers d’avoir le temps nécessaire de le voir arriver et enclencher les manœuvres nécessaires.
Ce peut aussi être le cas si l’usager prioritaire a conscience qu’on ne lui cède pas la priorité mais crée tout le même un accident en forçant le passage.
Tout conducteur s’approchant d’une intersection de routes doit vérifier que la chaussée qu’il va croiser est libre, circuler à allure d’autant plus modérée que les conditions de visibilité sont moins bonnes et, en cas de nécessité, annoncer son approche.
Article R415-1 du code de la route
Cette façon de définir l’abus de priorité implique aussi qu’il n’y a pas d’abus de priorité si l’usager non-prioritaire a pu s’arrêter. Il n’y a pas non plus abus de priorité si l’usager prioritaire a dans les faits cédé la priorité.
Quelques interprétations glanées sur le web :
Lorsqu’un véhicule prioritaire roule à une vitesse excessive à son entrée sur une intersection et qu’il entre en collision avec un autre usager, l’abus de priorité peut être retenu par la justice et les assurances, car :
- L’usager censé lui céder la priorité n’a pas eu le temps de le voir arriver,
- L’usager prioritaire n’a pas vérifié que les autres usagers étaient en mesure de s’arrêter à l’intersection.
Pour qu’un abus de priorité soit prouvé, le conducteur doit prouver que le véhicule prioritaire roulait à une vitesse excessive et qu’il l’a ainsi privé du temps nécessaire pour anticiper son arrivée sur le croisement. Il doit pour cela trouver des témoins de l’accident.
Abus de priorité, Codedelaroute.io
En présence d’une priorité à droite, même si la réglementation voudrait que le véhicule puisse s’insérer sur la chaussée, son conducteur devra vérifier qu’il lui est possible de s’insérer.
Les abus de priorité sur les routes, Ornikar
Lorsque vous avez la priorité à droite et que vous forcez cette priorité car les autres usagers ne vous l’ont pas donnée, vous êtes alors dans un cas d’abus de priorité.
Abus de priorité sur la route, définitions et risques, En voiture Simone !
tout conducteur, même en situation de priorité, doit alors constamment vérifier la présence ou non d’un autre véhicule sur la chaussée avant de s’insérer dans la voie dans laquelle il souhaite se diriger. Afin de pouvoir entreprendre cette vérification, le conducteur doit en toute logique réduire sa vitesse et s’assurer par la même occasion que le véhicule non prioritaire dispose d’une marge de manœuvre suffisante pour s’arrêter.
L’abus de priorité dans le code de la route, digiSchool
Laisser un commentaire